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CMCD 2026–2027 2 
1 Principes généraux 
1.1 Socle de base 
Les filières seniors féminine et masculine engagées en championnat territorial sont évaluées 
indépendamment. Pour chaque filière concernée, le club doit satisfaire les socles de base et les 
seuils de ressources applicables. Le dispositif couvre les domaines sportif, technique, juges-arbitres 
adultes et école d’arbitrage. 
Les exigences minimales constituent les socles de base. Elles sont fixées par l’Assemblée générale 
de la Ligue Guadeloupéenne de Handball lorsqu’elles sont modifiées. La situation des socles est 
arrêtée au 31 mars 2027, avec vérification du maintien de l’engagement sportif selon l’article 2.1.1. 
Les sanctions des socles s’appliquent le 15 avril 2027. Les ressources sont arrêtées au 31 mai 2027 
et les sanctions des seuils s’appliquent au début du championnat 2027–2028, en septembre 2027. 
 
La commission des statuts et de la réglementation, par sa sous-commission CMCD, centralise les 
contrôles des commissions compétentes. Elle identifie l’équipe de référence de chaque filière, valide 
séparément ses socles et ses ressources, puis notifie les éventuelles sanctions à cette filière. 
Une personne peut exercer plusieurs fonctions, mais ses fonctions techniques ou d’arbitrage sont 
affectées à un seul domaine CMCD et à une seule filière pour les socles et les seuils. Une même 
personne ne produit qu’une seule ressource de base au titre de ces fonctions dans une même filière. 
Seuls les bonus expressément prévus peuvent s’y ajouter. Cette affectation n’empêche pas un 
joueur admissible d’entrer dans l’effectif d’une équipe ni dans le comptage associatif des licences. 
Les exceptions concernant l’animateur et l’accompagnateur d’école d’arbitrage communs figurent à 
l’article 1.7. Les licences blanches sont traitées à l’article 2.4. 
 
Pour les clubs en convention évoluant en championnat territorial seniors masculin ou féminin, le club 
support de l’équipe de référence répond aux obligations CMCD de la filière concernée. Les ententes 
ou regroupements temporaires d’équipes sont traités à l’article 1.8. 
 1.2 Seuil de ressources 
Sauf application du régime adapté de l’article 1.5.1, chaque filière doit atteindre séparément 100 
points dans le domaine sportif, 100 points dans le domaine technique et 60 points dans le domaine 
arbitrage. Ce dernier regroupe les JA, les JAJ et les techniciens de l’arbitrage. Un excédent dans un 
domaine ne compense pas une insuffisance dans un autre. 
Les seuils et les modalités de répartition des points relèvent de l’Assemblée générale de la Ligue. 
L’atteinte d’un seuil ne valide pas un socle manquant. Les points d’une filière ne compensent pas 
une insuffisance de l’autre. 
1.3 Contrôle du dispositif 
La commission des statuts et de la réglementation, par sa sous-commission CMCD, est responsable 
de l’application du dispositif. 
Chaque commission vérifie les critères de son domaine et transmet à la commission CMCD les 
ressources retenues, les pièces de référence et les écarts constatés. La commission CMCD contrôle 
les affectations et les doubles comptages, puis enregistre une décision par socle et par filière. Les 
moyens communs sont vérifiés une seule fois et leur prise en compte est reportée dans chaque bilan 
concerné. 

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Le club transmet au plus tard le 28 février 2027 l’affectation CMCD de chaque entraîneur, JA et JAJ : 
numéro de licence, domaine, filière et club bénéficiaire. Les fonctions communes autorisées sont 
identifiées séparément. Les équipes effectivement entraînées sont recensées sans multiplier les 
ressources. Toute correction ultérieure est motivée et validée par la commission CMCD avant la 
décision finale. 
Chaque filière conserve ses propres obligations sportives, techniques et d’arbitrage, ordinaires ou 
adaptées selon l’article 1.5.1. Les seules prises en compte communes sont celles expressément 
prévues à l’article 1.7. Les dispositions particulières des ententes prévues à l’article 1.8 s’appliquent 
également. 
1.5.1 Dispositions applicables aux clubs nouvellement créés 
Pour sa première saison sportive, un club nouvellement créé et affilié bénéficie d’obligations CMCD 
adaptées. Ces obligations s’appliquent séparément à chaque filière seniors engagée en championnat 
territorial. Pour une entente comprenant un club ne relevant pas de ce régime, les obligations 
ordinaires s’appliquent conformément à l’article 1.8.2. 
Domaine Socle de base exigé Seuil de 
ressources 
Sportif 
Une équipe jeune du même sexe que l’équipe seniors de référence, 
comprenant au moins six licenciés admissibles et respectant les 
conditions d’engagement, de participation et d’effectif de l’article 2.1.1. 
50 points 
Technique 
Un entraîneur au minimum en formation, inscrit et participant 
effectivement au module « entraîner des jeunes en compétition » ou « 
entraîner des adultes en compétition », ou déjà titulaire d’une 
qualification admissible. Il doit figurer comme officiel d’équipe sur au 
moins cinq FDME. L’ETR vérifie sa situation. 
50 points 
Arbitrage 
Deux JAJ distincts, référencés et validés dans Gest’Hand, ayant chacun 
réalisé au moins trois arbitrages sur désignation dans les conditions 
prévues par le règlement. 
30 points 
Pour cette première saison, les deux JAJ constituent le socle arbitrage exigé. Aucun juge-arbitre adulte 
supplémentaire n’est obligatoire. Les exigences de qualification et d’activité sont appréciées aux dates 
de contrôle prévues par le présent règlement. 
Les seuils sont réduits de moitié, soit 50 points en sportif, 50 points en technique et 30 points en 
arbitrage. Le respect de chaque socle et l’atteinte de chaque seuil sont contrôlés séparément. La 
satisfaction du socle ne dispense pas d’atteindre le seui l du domaine concerné. Les points sont 
calculés selon le barème commun, sans compensation entre domaines ou entre filières. 
Les conditions de contrôle et les sanctions prévues par le présent règlement s’appliquent à ces 
obligations adaptées. La Ligue enregistre la saison d’attribution de ce régime dans le dossier du club. 
Dès la deuxième saison sportive, les socles et les seuils ordinaires s’appliquent intégralement. Ce 
régime est réservé à la création du club : la création d’une équipe supplémentaire ou d’une nouvelle 
filière au sein d’un club déjà existant n’ouvre pas droit à ces obligations adaptées. 
1.6 Évaluation indépendante des filières 
La filière féminine et la filière masculine disposent chacune de leur équipe de référence, de leur 
inventaire de ressources et de leurs décisions. Aucun excédent de points n’est transféré de l’une à 
l’autre. Les moyens communs de l’article 1.7 et les 20 points par équipe jeune du sexe opposé de 
l’article 2.1.1 sont des exceptions expressément autorisées pour le calcul des ressources ; ils ne 
remplacent pas les obligations propres du socle. 

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1.7 Éléments communs et complémentaires 
L’École de handball, le référent arbitrage, l’animateur et l’accompagnateur d’école d’arbitrage 
peuvent servir les deux filières du même club. Leur organisation est commune, mais les JA et les 
JAJ restent affectés à une seule filière. Le référent coordonne l’arbitrage ; l’animateur assure 
l’animation de l’école ; l’accompagnateur réalise les accompagnements. Le référent peut exercer une 
autre de ces fonctions s’il en remplit les conditions. L’animateur et l’accompagnateur doivent être 
deux personnes distinctes. 
Élément Organisation commune Prise en compte CMCD 
École de handball 
Une même école peut accueillir 
filles et garçons et servir les 
deux filières. 
30 points dans chaque filière senior concernée si 
l’école accueille effectivement des enfants du sexe 
correspondant. La participation à 1/3 des tournois 
réalisée retenue à l’arrondi inférieur et un tournoi 
organisé 
Référent arbitrage 
Un même référent peut 
coordonner l’arbitrage des deux 
filières. 
Fonction de coordination, sans points propres et 
sans remplacement des JA ou JAJ obligatoires. 
Toute autre fonction est vérifiée séparément. 
Animateur d’école 
d’arbitrage 
Un même animateur admissible 
peut servir les deux filières. 
20 points par filière, dans la limite d’une ressource 
de base d’arbitrage par personne et par filière. 
Accompagnateur 
d’école d’arbitrage 
Un même accompagnateur 
admissible peut servir les deux 
filières. Il est distinct de 
l’animateur. 
20 points par filière après au moins 3 
accompagnements au 31 mai. Un seul contrôle 
d’activité pour la fonction commune. 
 
Par exception à l’affectation unique, l’École de handball peut apporter 30 points à chaque filière selon 
les conditions du tableau. Un animateur admissible et un accompagnateur admissible peuvent 
chacun apporter 20 points dans chacune des deux filières. Dans une même filière, une personne ne 
génère qu’une seule ressource de base d’arbitrage de 20 points, même si elle exerce aussi une 
autre fonction. Le bonus féminin reste attribué une seule fois par licenciée au club, selon l’article 2.3. 
La fonction de référent, à elle seule, ne produit aucun point. 
1.8 CMCD des ententes ou regroupements temporaires d’équipes 
1.8.1 Principes généraux 
Le présent article s’applique aux ententes, dénommées « regroupements temporaires d’équipes », 
autorisées par la Ligue. Les clubs partenaires déclarent conjointement les ressources à comptabiliser. 
La déclaration précise, pour chaque équipe ou personne, le club de rattachement, le domaine, la filière 
bénéficiaire et la prise en compte au socle ou au seuil. Les affectations sont validées par la commission 
CMCD et deviennent définitives au 28 février 2027. Toutes les ressources restent soumises aux 
conditions d’admissibilité, de qualification, d’effectif et d’activité du présent règlement. 
1.8.2 Entente senior obligations et responsabilité 
Lorsqu’une équipe senior est constituée en entente, les obligations CMCD de la filière concernée sont 
appréciées une seule fois, dans un dossier commun placé sous la responsabilité du club porteur. 
L’entente est soumise aux mêmes socles de base et aux même s seuils de ressources que les clubs 
relevant du régime ordinaire. La mutualisation n’entraîne ni réduction ni multiplication des exigences. 
Les ressources admissibles de chacun des partenaires peuvent contribuer au dossier commun. La 

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participation d’un club nouvellement créé ne donne pas automatiquement droit au régime allégé. Dès 
lors qu’au moins un partenaire ne relève pas du régime des clubs nouvellement créés, l’entente est 
soumise au régime ordinaire. 
1.8.3 Ressources sportives de l’entente senior 
Le socle sportif comprend deux équipes jeunes admissibles du même sexe que l’équipe senior de 
référence. Elles peuvent être propres aux partenaires ou constituées en entente. Deux équipes d’une 
même catégorie peuvent être retenues si elles sont engagées sé parément et disposent chacune de 
l’effectif minimum admissible. Un même licencié ne peut constituer l’effectif minimum de deux équipes 
retenues au socle du dossier commun. Les équipes propres à un partenaire peuvent être retenues 
sans comprendre de licenciés du club porteur. 
Pour le seuil sportif, le dossier commun peut comptabiliser au maximum trois équipes jeunes du même 
sexe (40 points par équipe), trois équipes jeunes du sexe opposé (20 points par équipe) et une seule 
école de handball admissible (30 points). Ces plafonds s’appliquent à l’ensemble du dossier, quel que 
soit le nombre de partenaires. Une même équipe n’y compte qu’une fois. Les équipes du sexe opposé 
et l’école de handball ne remplacent pas les deux équipes exigées au socle. 
1.8.4 Ressources techniques et d’arbitrage 
Les entraîneurs, JA, JAJ et techniciens de l’arbitrage admissibles des partenaires peuvent contribuer 
aux socles et aux seuils de l’entente. Tout entraîneur, JA ou JAJ retenu au socle ou au seuil est affecté 
exclusivement au dossier commun pour la fonction  concernée et pour la saison. Il ne peut être 
comptabilisé pour cette même fonction dans une autre filière ou un autre dossier CMCD, y compris 
celui de son club de rattachement. Cette exclusivité concerne la comptabilisation et n’interdit pas 
l’intervention auprès d’autres équipes. Le cumul de fonctions différentes et les exceptions relatives aux 
moyens communs restent soumis aux dispositions générales du règlement. Le nombre de partenaires 
ne multiplie ni les points ni les bonus d’une même ressource. 
1.8.5 Prise en compte d’une entente jeune 
Une équipe jeune en entente peut être comptabilisée au socle sportif et au seuil de chacun des 
partenaires lorsque chaque club bénéficiaire apporte au moins six jeunes admissibles distincts, 
licenciés en pratique compétitive dans ce club, inscrits sur la l iste de l’entente et participant 
effectivement à la compétition. Pour le socle, ces six jeunes doivent être du même sexe que la filière 
concernée. Un même licencié ne peut constituer l’effectif minimum de deux équipes retenues au socle 
d’un même dossier. L ’équipe respecte les conditions générales d’engagement, de championnat, de 
participation et de maintien de l’activité. Elle apporte les points du barème selon son sexe par rapport 
à la filière évaluée. 
Par exception au principe de non-double comptage, cette équipe peut bénéficier à plusieurs dossiers 
de clubs remplissant chacun ces conditions. Dans le dossier commun d’une entente senior, elle ne 
compte toutefois qu’une fois, même si plusieurs partenaires  apportent chacun six jeunes. Elle entre 
dans les plafonds de l’article 1.8.3. 
1.8.6 Contrôle et notification 
Le club porteur centralise le dossier et les justificatifs de l’entente senior. Les partenaires sont 
conjointement responsables des ressources déclarées. Le bilan, les insuffisances et les décisions sont 
notifiés à chacun des partenaires. Les sanctions relatives aux socles sont appliquées à l’équipe senior 
de référence de l’entente, selon le calendrier du règlement. 

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1.8.7 Reconduction ou cessation et sanctions relatives aux seuils 
Les insuffisances aux seuils constatées dans le dossier commun sont imputables à l’ensemble des 
partenaires. Si l’entente est reconduite la saison suivante, la sanction est appliquée une seule fois à 
son équipe senior de référence. 
Si les deux partenaires reprennent chacun une équipe senior dans la filière concernée la saison 
suivante, la même sanction issue du bilan commun est appliquée intégralement à chacune des deux 
équipes de référence. Elle n’est ni partagée ni limitée à l’équipe du club porteur. Cette règle s’applique 
à chaque partenaire lorsque l’entente comprend plus de deux clubs. Un changement de porteur ne 
supprime pas la sanction. Lorsqu’un partenaire n’engage aucune équipe senior dans cette filière la 
saison suivante, la sanction n’est pas transférée à une autre filière. 
2 Présentation du dispositif 
2.1.1 Domaine sportif 
Sauf application du régime adapté de l’article 1.5.1, le socle de chaque filière comprend : 
Deux équipes de jeunes du même sexe que l’équipe de référence, dans les catégories −13, −15 ou 
−18 ans, régulièrement engagées dans un championnat territorial d’au moins quatre équipes. Deux 
équipes d’une même catégorie peuvent être retenues si elles sont engagées séparément et 
disposent chacune de l’effectif admissible requis. 
Chaque équipe comprend au moins six licenciés en pratique compétitive, du sexe de la filière et 
admissibles dans la catégorie. Un même licencié ne peut pas servir à constituer l’effectif minimum de 
deux équipes retenues au socle. Les équipes validées au socle sont également prises en compte 
dans les ressources. 
Les effectifs par âge sont descriptifs et ne suffisent pas à valider une équipe. Le relevé distingue 
l’École de handball (3 à 10 ans en 2026), les −13 (11 et 12 ans), les −15 (13 et 14 ans) et les −18 (15 
à 17 ans). La CTOC vérifie l’engagement et la participation régulière au 31 mars 2027. L’équipe doit 
maintenir son engagement sans abandon ni forfait général jusqu’au 15 avril 2027 ou jusqu’au terme 
normal de sa compétition si celui-ci intervient plus tôt. Une compétition normalement terminée avant 
le 15 avril reste admissible. La CTOC transmet cette vérification à la commission CMCD avant 
application des sanctions. 
En convention entre clubs, la liste doit comprendre au moins cinq joueurs ou joueuses licenciés dans 
le club porteur, en plus du respect des autres conditions d’admissibilité. Pour les ententes 
temporaires, les conditions particulières de l’article 1.8 prévalent. 
Seuil de ressources du domaine sportif 
Le seuil sportif est de 100 points pour chaque filière concernée ; il est de 50 points pour les clubs 
relevant de l’article 1.5.1. Les équipes et l’École de handball sont valorisées selon les conditions 
suivantes : 
Seuil exigé en championnat Excellence : 100 points par filière, ou 50 points pour les clubs relevant 
de l’article 1.5.1. 
Les équipes prises en compte pour les ressources respectent les mêmes conditions d’engagement, 
de participation et d’effectif que celles décrites ci-dessus. 
Équipe de jeunes admissible du même sexe que l’équipe de référence : 40 points par équipe. 

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5 Sanctions CMCD 
5.1 Socles non satisfaits 
Un domaine dont le socle n’est pas satisfait entraîne le retrait d’un point à l’équipe de référence de la 
filière concernée. Pour cette sanction, les exigences de JA et de JAJ constituent ensemble un seul 
domaine arbitrage : plusieurs manquements dans ce domaine n’entraînent qu’un seul point de retrait. 
Le maximum est de trois points de retrait au titre des socles, par filière. Pour les clubs relevant de 
l’article 1.5.1, seuls les socles adaptés sont contrôlés ; l’absence de JA adulte ne constitue pas un 
manquement pendant leur première saison. 
Les retraits pour les socles s’appliquent le 15 avril 2027 au classement de l’équipe de référence dans 
le championnat territorial 2026–2027. Si ce championnat comporte plusieurs phases, le retrait 
s’applique une seule fois, dans la phase en cours à cette date, ou dans la dernière phase permettant 
d’accéder à la phase Play Off. La notification désigne précisément le classement concerné. 
Manquement Points perdu 
Socle sportif non satisfait −1 point 
Socle technique non satisfait −1 point 
Socle arbitrage non satisfait selon les obligations applicables au club −1 point 
5.2 Seuils non atteints 
Les ressources sont arrêtées au 31 mai 2027. Chaque domaine dont le seuil applicable au club n’est 
pas atteint entraîne le retrait d’un point à l’équipe de référence de la filière concernée. Un domaine 
ne peut donner lieu qu’à un seul point de retrait pour son seuil, quel que soit le nombre de points de 
ressources manquants. Le maximum est de trois points de retrait au titre des seuils, par filière. 
Les retraits pour les seuils sont inscrits au classement de l’équipe de référence dès le début de sa 
première phase de championnat territorial 2027–2028, en septembre 2027. Ils ne sont pas appliqués 
une seconde fois lors d’un changement de phase. La conformité d’une filière ne supprime pas la 
sanction de l’autre. En cas de reconduction ou de cessation d’une entente, leur imputation suit 
l’article 1.8.7. 
Manquement Points perdu 
Seuil sportif non satisfait −1 point 
Seuil technique non satisfait −1 point 
Seuil arbitrage non satisfait −1 point 
 
 
5.3 Dispositions communes 
Les sanctions de domaines différents se cumulent : un point par domaine défaillant, dans la limite de 
trois points pour les socles et de trois points pour les seuils, à leurs dates respectives. Un même 
domaine peut entraîner une sanction de socle puis une sanction de seuil si les deux exigences ne 
sont pas satisfaites.